Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

View previous topic View next topic Go down

Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by Ouali on Sun 31 Aug - 15:15

Bonjour à tous,

Comment ça se passe quand on se fait flasher avec un véhicule d'entreprise.

L'amende et le PV sont adressés à l'entreprise qui elle même fait passer le courrier à son salarié pour qu'il paie. Normalement même en payant, il n'y a pas de retrait de point pour celui qui paie. J'ai juste Question
avatar
Ouali
Club Testeurs
Club Testeurs

Messages : 3151
Date d'inscription : 2011-08-15
Age : 26
Localisation : 74 et de temps en temps 73-43-07-69-42-01
ID Coyote : Coyote S ID : 109122609 Coyote Mini ID : 110633936 & iCoyote 10.5.1 sur iPhone 7 ID : 192607315

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by fc399 on Sun 31 Aug - 15:29

Cela dépend de la politique de l'entreprise. Certain ne te ferons même pas payer l'amende, d'autre te la font payer, et les plus radins te dénonce :p
avatar
fc399
Club Testeurs
Club Testeurs

Messages : 4642
Date d'inscription : 2009-11-07
Age : 35
Localisation : 74
ID Coyote : New MINI + iCoyote V10 iPhone 6 iOS 10.2

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by Ouali on Sun 31 Aug - 15:38

Eux m'ont envoyé la contravention pour que je la paie.

J'assume, je vais payer les 45 euros. Mais normalement je ne vais pas perdre de points puisque je vais régler par timbre-amende ou CB sur internet nan ?

Aussi, un truc qui me tracasse : c'est un fixe qui m'a flashé mais sur la contravention c'est marqué "210C - MESTA - 00439"

Or le Mesta 210C c'est bien notre bon vieux hiboux ?
avatar
Ouali
Club Testeurs
Club Testeurs

Messages : 3151
Date d'inscription : 2011-08-15
Age : 26
Localisation : 74 et de temps en temps 73-43-07-69-42-01
ID Coyote : Coyote S ID : 109122609 Coyote Mini ID : 110633936 & iCoyote 10.5.1 sur iPhone 7 ID : 192607315

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by jps92 on Sun 31 Aug - 15:41

Bonjour.
L'entreprise a 2 possibilités :
- soit, elle reconnaît le conducteur, et dans ce cas le PV sera adressé à ce dernier qui supportera amende et retrait de point,
-soit elle ne reconnaît pas le conducteur, et devra alors supporter l'amende pécuniaire, (sans retrait de points pour le mandataire social, après contestation d'usage). Dans ce cas le conducteur n'est pas concerné par la procédure, mais très souvent les entreprises lui demandent le remboursement de l'amende pécuniaire.


Last edited by jps92 on Sun 31 Aug - 20:50; edited 1 time in total
avatar
jps92
Eclaireur efficace
Eclaireur efficace

Messages : 366
Date d'inscription : 2010-04-14
Localisation : Boulogne-Billancourt
ID Coyote : S - 106848197

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by redbull78 on Sun 31 Aug - 16:32

Tout à fait, donc Ouali, si c'est toi qui paye, tu perdras des points. Wink

_________________
Rappel des Règles à lire : ici  Cool

Et la FAQ (Foire aux questions) COYOTE c'est : Wink

En cas de questions pour le SAV, vous pouvez contacter CAMILLE de la Team Coyote Wink
avatar
redbull78
Team France
Team France

Messages : 15587
Date d'inscription : 2010-02-27
Age : 38
Localisation : Les Yvelines
ID Coyote : Coyote S

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by Grognon on Sun 31 Aug - 16:46

Dans beaucoup de boites l'accord (officieux) c'est que l'entreprise paie l'amende en disant qu'elle ne sait pas qui conduit.
Ensuite c'est le conducteur qui rembourse l'entreprise (déduction sur ses frais de déplacement par exemple)
Mais si tu paies toi-même, j'ai peur que ça signifie que tu reconnais être le conducteur et donc tu auras le retrait de points correspondant No

_________________
Merci d'utiliser un français correct sur ce forum  
*******************************************

N° de téléphone du service clients (tous appels): 01 76 49 48 47

Consultez la FAQ pour une bonne utilisation de votre appareil et du forum et vérifiez si un sujet n'existe pas déjà avant de poser des questions sur le forum  Wink

Les zones de travaux balisées ou les bouchons "habituels" ne sont pas des perturbations !  Evil or Very Mad

*******************************************
avatar
Grognon
Team France
Team France

Messages : 20984
Date d'inscription : 2010-01-02
Localisation : Drôme
ID Coyote : Mini V2 554624

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by Denis31 on Sun 31 Aug - 18:58

Entièrement d'accord avec  Grognon et Jps...

De plus si tu paies le timbre, ne jamais le faire en CB ou chèque : il y a un N° sur le timbre !!!

_________________
Les boutons gauche/droite servent uniquement à signaler des "zones à risque"  Wink

Pensez vous qu'il est utile de signaler des rétrécissements, travaux et autres sur autoroutes déjà signalés par des panneaux depuis des Km !!!!  Et en plus de les re-signaler  au milieu de la même zone. C'est bon on y est déjà !!!  

A l'origine vous avez acheter cet appareil pour signaler quoi  ????

Les "j'ai un bouton j'appuie" arrêtez de polluer le système et de confirmer n'"importe quoi !!!

N'hésitez pas à infirmer les fausses alertes (douanes, simples contrôles etc...) qui polluent le système !


Appels service client - N° unique  : 01 76 49 48 47
avatar
Denis31
Club Testeurs
Club Testeurs

Messages : 15315
Date d'inscription : 2009-12-02
Age : 65
Localisation : près de Toulouse
ID Coyote : Coyote S. ID 106857763

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by Scott33 on Fri 12 Sep - 22:32

Denis31 wrote:
De plus si tu paies le timbre, ne jamais le faire en CB ou chèque : il y a un N° sur le timbre !!!

C'est bon à savoir. En effet. Merci

Scott33
Eclaireur distrait
Eclaireur distrait

Messages : 11
Date d'inscription : 2012-04-21
Age : 45
Localisation : Gironde

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by Vilcoyote on Fri 12 Sep - 23:00

De mémoire tu ne peux pas payer un timbre amande en liquide ...
Mais j'en ai déjà payé par CB ... pour des excès avec véhicule de fonction ... et je n'ai pas perdu de points ;o)
Bon maintenant ils nous dénonce ... c'est moins amusant ...

_________________
geek
avatar
Vilcoyote
Club Testeurs
Club Testeurs

Messages : 4782
Date d'inscription : 2011-04-27
Age : 59
Localisation : La Sologne
ID Coyote : Mini+, Coyote "S" & Coyote Android

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by Fox15 on Fri 12 Sep - 23:39

jps92 wrote:Bonjour.
L'entreprise a 2 possibilités :
- soit, elle reconnaît le conducteur, et dans ce cas le PV sera adressé à ce dernier qui supportera amende et retrait de point,
-soit elle ne reconnaît pas le conducteur, et devra alors supporter l'amende pécuniaire, (sans retrait de points pour le mandataire social, après contestation d'usage). Dans ce cas le conducteur n'est pas concerné par la procédure, mais très souvent les entreprises lui demandent le remboursement de l'amende pécuniaire.

Je te le confirme Very Happy
Chez moi pour la première il la paye ensuite tu paye l amende comme il dit Razz



Last edited by Fox15 on Fri 12 Sep - 23:44; edited 1 time in total (Reason for editing : :drunken:)
avatar
Fox15
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 4509
Date d'inscription : 2011-02-22
Localisation : Entre un Cèpe et une Girolle
ID Coyote : 5419676

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by mat2snip on Sat 13 Sep - 1:00

Dans ma boite, le service auto donne le pv a notre chef d'équipe qui ensuite nous la fait parvenir, c'est à nous de payer et bien sur en timbre amende et pas de retrait de points.
Pour info, j'avais payé les timbres via CB. Je ne pense pas qu'il vont jusqu'à se renseigné qui a payé les timbres...
Faut le dire, ce qu'il compte le plus pour eux, c'est encaisser !
avatar
mat2snip
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 1651
Date d'inscription : 2011-01-16
Age : 30
Localisation : Saint Gaudens (31)
ID Coyote : 106575059 Coyote Nav

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by Lamiss19 on Sat 13 Sep - 9:42

+1

ça fonctionne comme cela aussi, pour le moment, dans la boite où travaille mon mari.

Sauf bien entendu si les bleus te prennent sur le fait, c'est à dire, s'ils t'arrêtent
Dans ce cas tu prends la totale What a Face

_________________
***** Samsung S7, Android 7.0, Sosh *****


Nouveau Numéro Service Clients . : 01 76 49 48 47


avatar
Lamiss19
Club Testeurs
Club Testeurs

Messages : 18775
Date d'inscription : 2011-05-10
Age : 54
Localisation : 19 proche Brive la Gaillarde
ID Coyote : NC (SFR) hard 1.6 Version : 4.6 (1) ID :5582926 + Icoyote sur Android

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by Ouali on Sun 14 Sep - 19:10

Ce que j'ai fait :

J'ai payé le PV en liquide au guichet du Trésor Public.

Je n'ai pas donné mon nom.

Si mon point est retiré je vous le dirai Smile
avatar
Ouali
Club Testeurs
Club Testeurs

Messages : 3151
Date d'inscription : 2011-08-15
Age : 26
Localisation : 74 et de temps en temps 73-43-07-69-42-01
ID Coyote : Coyote S ID : 109122609 Coyote Mini ID : 110633936 & iCoyote 10.5.1 sur iPhone 7 ID : 192607315

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by bernie2b on Sun 14 Sep - 19:20

Le point sera retiré au titulaire de la CG ...... En effet, payer signifie reconnaissance de l'infraction, donc le retrait de points prévu.

Mais en effet, tu nous diras ...... pour peu qu'une faille aussi simple dans le système existe Wink
avatar
bernie2b
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 1060
Date d'inscription : 2011-05-07
Age : 52
Localisation : PIETRANERA (2B)
ID Coyote : 101802335

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by Ouali on Sun 14 Sep - 19:21

Ben le titulaire de la CG c'est l'entreprise.
avatar
Ouali
Club Testeurs
Club Testeurs

Messages : 3151
Date d'inscription : 2011-08-15
Age : 26
Localisation : 74 et de temps en temps 73-43-07-69-42-01
ID Coyote : Coyote S ID : 109122609 Coyote Mini ID : 110633936 & iCoyote 10.5.1 sur iPhone 7 ID : 192607315

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by bernie2b on Sun 14 Sep - 21:13

Alors c'est bon  Very Happy
avatar
bernie2b
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 1060
Date d'inscription : 2011-05-07
Age : 52
Localisation : PIETRANERA (2B)
ID Coyote : 101802335

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by Pimpom59 on Mon 15 Sep - 11:29

Moi c'est le patron Razz
avatar
Pimpom59
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 16247
Date d'inscription : 2010-09-20
Localisation : Dans le Nord (59) et Charente Maritime (17)
ID Coyote : NAV3 104959341 + NC 5025998 V4.6 (1) hard 12

View user profile

Back to top Go down

Re: Excès de vitesse avec véhicule d'entreprise

Post by jps92 on Mon 15 Sep - 21:59

Bonjour.

Méfiance malgré tout.
Payer l'amende forfaitaire, c'est reconnaître l'infraction.
Mon souvenir est plutôt que les points sont retirés au mandataire social de l'entreprise (d'où la nécessité de contester pour éviter ce risque, en niant être le conducteur).
avatar
jps92
Eclaireur efficace
Eclaireur efficace

Messages : 366
Date d'inscription : 2010-04-14
Localisation : Boulogne-Billancourt
ID Coyote : S - 106848197

View user profile

Back to top Go down

View previous topic View next topic Back to top

- Similar topics

 
Permissions in this forum:
You cannot reply to topics in this forum