Combien de point vous reste-t'il ?

Page 16 of 17 Previous  1 ... 9 ... 15, 16, 17  Next

View previous topic View next topic Go down

Combien de point vous reste-t'il?

48% 48% 
[ 187 ]
26% 26% 
[ 103 ]
17% 17% 
[ 68 ]
7% 7% 
[ 28 ]
1% 1% 
[ 3 ]
0% 0% 
[ 1 ]
1% 1% 
[ 3 ]
 
Total Votes : 393

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by sophie14 on 22/1/2013, 11:12

bon qui peux m'expliqué?

je viens de recevoir une lettre concernant mes points, il est ecrit : date de l'infraction le 01/09/12
date du paiement le 10/09/12
a compte du 24/12/12 perte de 3pts

ca veut dire que je dois attendre jusqu au 24/12/14 pour revoir mes points ou avant? je croyais que ca prenais effet au paiment ?

si j ai d'autre point enlevé, d'ici la a chaque fois je repart pour deux ans pour l'enssemble de mes pv ou bien celui la 2014 puis les autre deux ans mais en fonction de la date ou je les auraient ? Very Happy
avatar
sophie14
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 3607
Date d'inscription : 2012-06-14
Localisation : bientot en Corrèze
ID Coyote : 514478

View user profile https://www.facebook.com/lea.dupres.58?fref=ts

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Karla04 on 22/1/2013, 11:59

peut-être que c'est uniquement la date du relevé qui a été fait le 24/12/12 ? et que tes points te seront rendus le 10/09/14 ou2015 selon la catégorie de l'infraction Wink

_________________
**************
Vous êtes nouveau sur le forum ?
Ne soyez pas timide , présentez vous à la communauté avant d'intervenir dans une discussion c'est
Une question à propos du forum ? C'est ici
Une question, un problème d'ordre général à propos de votre appareil ? C'est
Une recherche plus précise à propos de votre appareil ? Merci de choisir le sujet approprié parmis ceux proposés à l'accueil

****************
avatar
Karla04
Club Testeurs
Club Testeurs

Messages : 6404
Date d'inscription : 2011-10-11
Age : 40
Localisation : Sisteron
ID Coyote : 562655

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Ctoix on 22/1/2013, 12:10

Oui il me semble que le délai court à partir de la date de paiement de l'amende.
avatar
Ctoix
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 1355
Date d'inscription : 2010-08-09
Localisation : Dans le sud, le vrai !
ID Coyote : 5216563

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Grognon on 22/1/2013, 12:21

Moi j'aurais dit que c'est plutôt à partir du 24/12 scratch
Je crois que tu te fais toujours enfler de quelques semaines, c'est à dire que ta période de "récupération" ne court pas tout de suite au paiement mais un peu plus tard. Je m'étais fait enelver des points en 2002 et la date prise en compte était plusieurs semaine après l'infraction alors que j'avais payé dans les 3 jours Evil or Very Mad
Mais je peux me tromper, ça a peut-changé, à confirmer Wink

_________________
Merci d'utiliser un français correct sur ce forum  
*******************************************

N° de téléphone du service clients (tous appels): 01 76 49 48 47

Consultez la FAQ pour une bonne utilisation de votre appareil et du forum et vérifiez si un sujet n'existe pas déjà avant de poser des questions sur le forum  Wink

Les zones de travaux balisées ou les bouchons "habituels" ne sont pas des perturbations !  Evil or Very Mad

*******************************************
avatar
Grognon
Team France
Team France

Messages : 20975
Date d'inscription : 2010-01-02
Localisation : Drôme
ID Coyote : Mini V2 554624

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Ctoix on 22/1/2013, 12:30

scratch oui du coup j'ai un doute, certains parlent de la date d'effet de retrait des points qui n'est pas celle mentionnée sur le papier, faut voir en préfecture.
sinon:
______________________________________________________________
2.2 La récupération automatique du nombre maximal de points du permis de conduire

Le titulaire d’un permis de conduire peut récupérer le nombre maximal de ses points s’il n'a pas commis une nouvelle infraction ayant donné lieu au retrait de points, dans un délai de deux ou trois ans selon la classe des infractions commises, à compter :

de la date du paiement de la dernière amende d’un montant minoré ou normal ;

de l'émission du titre exécutoire de la dernière amende forfaitaire majorée (qui est le document qui vous informe qu’une amende majorée a été émise à votre encontre) ;

en cas de passage devant le tribunal : à compter de la date de l'exécution de la dernière composition pénale ou du jugement définitif.


Pour bien comprendre quand s’applique le délai de 2 ou 3 ans, il faut se placer à la date à laquelle le permis disposait de tous ses points :

Si depuis cette date, seules des infractions de classe 2 ou 3 ont été commises, alors le délai de récupération de l’ensemble des points sera de 2 ans à compter de la dernière infraction commise ;
Si une infraction est de la classe 4 ou 5 (une seule suffit) ou un délit, alors le délai sera de 3 ans à compter de la dernière infraction, et ce même si celle-ci est de classe 2 ou 3 (article L.223-6 du code de la route).

Il faut noter que toute infraction commise fait repartir le délai de 2 ou 3 ans à zéro. A noter éga­le­ment que pour les conduc­teurs en période pro­ba­toire, le délai de récu­pé­ra­tion est tou­jours de 3 ans, quelque soit la classe de l’infraction com­mise (article L.223–1 du code de la route)

2.3 Le cas particulier des infractions à un point

En cas de commission d'une infraction ayant entraîné le retrait d'un point, ce point est réattribué au terme d’un délai de six mois, si le titulaire du permis de conduire n'a pas commis une infraction ayant donné lieu à un nouveau retrait de points (article L.223-6 du code de la route).
___________________________________________________________
@src: http://www.40millionsdautomobilistes.com/12-infos-juridiques/recuperation.asp?strlng=fr
avatar
Ctoix
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 1355
Date d'inscription : 2010-08-09
Localisation : Dans le sud, le vrai !
ID Coyote : 5216563

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by sophie14 on 22/1/2013, 13:08

la c'est trois mois dans les fesses Razz et un mois pour envoyer la letre ^^ bon pas de connerie avant fin 2014 ! rabbit
avatar
sophie14
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 3607
Date d'inscription : 2012-06-14
Localisation : bientot en Corrèze
ID Coyote : 514478

View user profile https://www.facebook.com/lea.dupres.58?fref=ts

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by sophie14 on 22/1/2013, 13:09

donc faut que je perde un point puis je fait un stage et je repare a 12

j ai lu un stage par an donc c'est bon Basketball
avatar
sophie14
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 3607
Date d'inscription : 2012-06-14
Localisation : bientot en Corrèze
ID Coyote : 514478

View user profile https://www.facebook.com/lea.dupres.58?fref=ts

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Denis31 on 22/1/2013, 14:06

On ne peux repartir qu'a 11 points maxi après un stage...

_________________
Guest
Les boutons gauche/droite servent uniquement à signaler des "zones à risque"  Wink

Les perturbations sont à signaler "seulement avec le bouton central" des appareils qui en ont un.

N'hésitez pas à infirmer les fausses alertes (douanes, simples contrôles etc...) qui polluent le système !


Appels service client - N° unique  : 01 76 49 48 47
avatar
Denis31
Club Testeurs
Club Testeurs

Messages : 15178
Date d'inscription : 2009-12-02
Age : 65
Localisation : près de Toulouse
ID Coyote : Coyote S. ID 106857763

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by sophie14 on 22/1/2013, 14:10

ah bon bah je peux perdre deux pts alors Razz
avatar
sophie14
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 3607
Date d'inscription : 2012-06-14
Localisation : bientot en Corrèze
ID Coyote : 514478

View user profile https://www.facebook.com/lea.dupres.58?fref=ts

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Ctoix on 22/1/2013, 14:26

Denis31 wrote:On ne peux repartir qu'a 11 points maxi après un stage...
Question Shocked
avatar
Ctoix
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 1355
Date d'inscription : 2010-08-09
Localisation : Dans le sud, le vrai !
ID Coyote : 5216563

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Denis31 on 22/1/2013, 16:42

Si si 11 points maxi et/ou 4 points à récuperer...

_________________
Guest
Les boutons gauche/droite servent uniquement à signaler des "zones à risque"  Wink

Les perturbations sont à signaler "seulement avec le bouton central" des appareils qui en ont un.

N'hésitez pas à infirmer les fausses alertes (douanes, simples contrôles etc...) qui polluent le système !


Appels service client - N° unique  : 01 76 49 48 47
avatar
Denis31
Club Testeurs
Club Testeurs

Messages : 15178
Date d'inscription : 2009-12-02
Age : 65
Localisation : près de Toulouse
ID Coyote : Coyote S. ID 106857763

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Ctoix on 22/1/2013, 16:49

Mais pourquoi 11 ?
avatar
Ctoix
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 1355
Date d'inscription : 2010-08-09
Localisation : Dans le sud, le vrai !
ID Coyote : 5216563

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by MKI on 22/1/2013, 16:51

Parce que le législateur a estimé que l'impunité n'existait pas, même après un mea culpa devant des éducateurs...Rolling Eyes

_________________
Guest
Règles du forum:ICI
Présentez-vous à l'ensemble de la communauté:ICI
Pour tous problèmes, veuillez consulter la FAQ:ICI

N° unique pour tous les appels vers le service client  01 76 49 48 47
avatar
MKI
Team France
Team France

Messages : 19108
Date d'inscription : 2009-07-21
Age : 49
Localisation : Alsace (67)
ID Coyote : NC 5102086 -- Rien pour mon BB Z10

View user profile http://sitemki.free.fr

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Ctoix on 22/1/2013, 16:52

C'est à venir ou c'est passé ? car tous te vendent dans la limite des 12 pour l'instant...
avatar
Ctoix
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 1355
Date d'inscription : 2010-08-09
Localisation : Dans le sud, le vrai !
ID Coyote : 5216563

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Denis31 on 22/1/2013, 16:55

Parce que ça a été décidé comme ça par nos "chers conseillers en sécurité routière" : tu es toujours sous le coup des 3 ans (on ne fait pas un stage payant pour 1 ou 2 points) pour récuperer tes 12 points...

_________________
Guest
Les boutons gauche/droite servent uniquement à signaler des "zones à risque"  Wink

Les perturbations sont à signaler "seulement avec le bouton central" des appareils qui en ont un.

N'hésitez pas à infirmer les fausses alertes (douanes, simples contrôles etc...) qui polluent le système !


Appels service client - N° unique  : 01 76 49 48 47
avatar
Denis31
Club Testeurs
Club Testeurs

Messages : 15178
Date d'inscription : 2009-12-02
Age : 65
Localisation : près de Toulouse
ID Coyote : Coyote S. ID 106857763

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Ctoix on 22/1/2013, 17:07

Désolé d'insister Razz mais tu aurais une source stp, ça m'intéresse, car d'après ce que j'ai vu tu récupères tous tes points perdus pour remonter à 12 au bout de 3 ans sans infraction.
Soit tu fais des stages, mais même en les cumulant (10 stages) tu ne récupères maxi que 11 points (pour remonter à 12), logique puisque tu fais un stage avec min 1 point sur ton permis.
avatar
Ctoix
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 1355
Date d'inscription : 2010-08-09
Localisation : Dans le sud, le vrai !
ID Coyote : 5216563

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by bernie2b on 22/1/2013, 20:42

Désolé, mais il semblerais qu'il est possible de remonter le compteur à 12 après un stage .... ou plusieurs, mais un seul par an !
Voir ce que j'ai surligné en rouge ..... La limite maximum de points, et bien c'est 12 lol!

Récupération de points

Il est possible de récupérer les points perdus dans les cas suivants :

Absence d’infraction pendant 2 ans, sauf pour les permis probatoires et les infractions de 4 et 5 classe ou délits ; dans ces deux cas, le délai de récupération reste fixé à 3 ans. La totalité des points est récupérée si le conducteur ne commet pas d’infraction susceptible d’entraîner un retrait de points pendant 2 ans ou 3 ans suivant le cas.
Suivi d’un stage de sensibilisation Le conducteur peut récupérer une partie des points perdus en suivant un stage (payant) de sensibilisation de 2 jours. Un stage est possible tous les ans. Ce stage de récupération de points donne lieu à la récupération de 4 points dans la limite du nombre maximum de points. La liste des organismes qui assurent les stages dans le département est consultable à la préfecture. La liste de tous les organismes en France est disponible sur le site www.securiteroutiere.gouv.fr.
avatar
bernie2b
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 1060
Date d'inscription : 2011-05-07
Age : 52
Localisation : PIETRANERA (2B)
ID Coyote : 101802335

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by aleks83 on 22/1/2013, 21:41

3 points pour moi
avatar
aleks83
Club Testeurs
Club Testeurs

Messages : 1439
Date d'inscription : 2011-05-12
Age : 32
Localisation : Nanterre
ID Coyote : Coyote mini et icoyote Samsung s6 edge

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Denis31 on 23/1/2013, 09:20

Ctoix wrote:tu récupères tous tes points perdus pour remonter à 12 au bout de 3 ans sans infraction.

Je n'ai jamais dit le contraire...

Par contre, concernant les stages, je viens de voir que la loi a changé...On récupère bien jusqu'a 12 points!

Je me fiais à un livret du permis à points de la sécurité routière, mais il date un peu... Embarassed

_________________
Guest
Les boutons gauche/droite servent uniquement à signaler des "zones à risque"  Wink

Les perturbations sont à signaler "seulement avec le bouton central" des appareils qui en ont un.

N'hésitez pas à infirmer les fausses alertes (douanes, simples contrôles etc...) qui polluent le système !


Appels service client - N° unique  : 01 76 49 48 47
avatar
Denis31
Club Testeurs
Club Testeurs

Messages : 15178
Date d'inscription : 2009-12-02
Age : 65
Localisation : près de Toulouse
ID Coyote : Coyote S. ID 106857763

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Ctoix on 23/1/2013, 09:35

Denis31 wrote:
Ctoix wrote:tu récupères tous tes points perdus pour remonter à 12 au bout de 3 ans sans infraction.

Je n'ai jamais dit le contraire...

Pareil, y'a pas de problème, c'était juste pour reprendre les 2 cas cités dans le fil de discuss.
avatar
Ctoix
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 1355
Date d'inscription : 2010-08-09
Localisation : Dans le sud, le vrai !
ID Coyote : 5216563

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by sophie14 on 23/1/2013, 11:32

bon bah je peux me permetre 1 pts alors avant le stage Razz
avatar
sophie14
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 3607
Date d'inscription : 2012-06-14
Localisation : bientot en Corrèze
ID Coyote : 514478

View user profile https://www.facebook.com/lea.dupres.58?fref=ts

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Ctoix on 23/1/2013, 13:23

Sad super, faut que tu roules à 96 gps pour 90... valait mieux 2 points !!
avatar
Ctoix
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 1355
Date d'inscription : 2010-08-09
Localisation : Dans le sud, le vrai !
ID Coyote : 5216563

View user profile

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Cyril la piplette on 23/1/2013, 14:02

sophie14 wrote:bon bah je peux me permetre 1 pts alors avant le stage Razz


Envoi par mp ton numero de permis, je m'occupe de ton point

_________________
Guest penses à lires les règles du forum: ICI
Guest penses à te présenter à l'ensemble de la communauté: ICI
Pour tous problèmes, Guest consultes la FAQ: ICI
Je vois mon nom dans la signature des modos ICI
avatar
Cyril la piplette
Club Testeurs
Club Testeurs

Messages : 38581
Date d'inscription : 2009-10-17
Age : 32
Localisation : 28
ID Coyote : Coyote S // Icoyote Samsung S7

View user profile http://www.moncoyote-forum.com/t7052-carte-geographique-des-coyo

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by sophie14 on 23/1/2013, 14:12

75313125389455698 clown
avatar
sophie14
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 3607
Date d'inscription : 2012-06-14
Localisation : bientot en Corrèze
ID Coyote : 514478

View user profile https://www.facebook.com/lea.dupres.58?fref=ts

Back to top Go down

Re: Combien de point vous reste-t'il ?

Post by Pimpom59 on 23/1/2013, 14:13

Si Sophie a un permis pour chaque pseudo il peut t'en donner 12 Razz
avatar
Pimpom59
Eclaireur expert
Eclaireur expert

Messages : 16238
Date d'inscription : 2010-09-20
Localisation : Dans le Nord (59) et Charente Maritime (17)
ID Coyote : NAV3 104959341 + NC 5025998 V4.6 (1) hard 12

View user profile

Back to top Go down

Page 16 of 17 Previous  1 ... 9 ... 15, 16, 17  Next

View previous topic View next topic Back to top

- Similar topics

 
Permissions in this forum:
You cannot reply to topics in this forum